Taxe de vente lors de l'achat. Comment ca fonctionne ???

Bonjour,

Je magasine un seadoo et je voudrais savoir comment ca fonctionne pour la taxe de vente ???
J'achète d'un particulier et je vais au bureau de Service Canada pour le transfert du véhicule avec le formulaire de Demande de Permis d'embarcation de Plaisance.
Nous remplissons un contrat de vente parfait mais ce document sert-il pour calculer la taxe ???
La taxe est-elle payable au bureau Service Canada et sur quel prix ????
Y a-t-il un PRIX DE LISTE sur les seadoo ???
Bref, merci beaucoup de l'information...

Sourissette

je suis dans les meme démarches que toi excellente question j'ai hate de voir les réponse pour l'info

ya aucune taxes a payé sur un transfert dembarquation peu importe lannée ou model a moins que tachete au concessionnaire(la remorque sauf oui tu doit payé tx passe ca a 50$);fouille moi pkoi mais cé de meme;maintenant tu doi remplir le document ;gabari de contrat de vente dembarquation tout es mentionné et les info a remplir y sont.le bureau de service canada ne transfert plus dembarquation maintenant tout ce fait directement a fredericton au nouveau bruinswick.tenvoie ta paperasse la bas et max 2-3 semaine tout es revenu a toi par le mail.p etre je me trompe mais dans ma région ca fonctionne ainsi depuis au moins 2 ans avant oui fallai a service canada.bonne saison

clic sur ce lien


http://www.tc.gc.ca/wwwdocs/Forms/84-0172F_1007-04_F.pdf

Alors c'est plus clair maintenant.
Nettement plus attrayant d'acheter d'un particulier.
Alors a bientot les matomarineux.........

Sourissette

sourissette a écrit:

Nettement plus attrayant d'acheter d'un particulier.

C'est pas nécessairement plus avantageux d'acheter d'un particulier plutôt que d'un commerçant.
L'achat via un commerçant coute certe plus cher à cause des taxes mais offre l'avantage de garantie et recours protégeant les consomateurs en cas de problème avec la transaction (vice caché, fiabilité du produit, fausse déclaration ou autre pépin) qui sont inexistante pour les transaction entre particulier.