Sujet: immatriculation pour motomarine... Dim 13 Fév - 20:24
je fais l'acquisition d'une motomarine usagé. Je voulais savoir comment ca fonctionne pour les immatriculation?
Ces tu comme les autos?
Ces quoi les cout ratacher ca ces immatriculation? faut tu les renouveller a chaque annee?
Faut tu que les deux parties soit presente, ou je peux y aller seul avec un papier signé de l'ancien proprietaire?
Merci de bien repondre a toute ces questions.
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Sujet: Re: immatriculation pour motomarine... Dim 13 Fév - 20:44
lors de ton achat tu doit avoir eu avec ta machine le document ''permis d'embarcation de plaisance'' avec ce document tu doit entrer en contact avec ''agences des douanes et revenu du canada salle des comptoirs'' pour leurs demander le formulaire de transfert de propriété de batiment ....tu remplis ce formulaire avec la personne qui etais proprietaire et tu poste le document duement remplis ainsi que le permis et tu recevras par la poste le nouveau permis a ton nom ....gratuitement a moins que tout ca ai changer car moi je l'ai fait il y a 3 ans quand j'avais acheter une motomarine usagée ....en esperant avoir repondu a tes questions . Bye
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Sujet: Re: immatriculation pour motomarine... Lun 14 Fév - 13:14
tu dois avoir une plaque sur le trailler par exemple. Cette plaque est bonne a vie et te coute envrion 55$. Tu vas trouver ca a la SAAQ. comme une voiture.
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Sujet: Re: immatriculation pour motomarine... Mar 15 Fév - 11:37
pour te sauver des délais de poste, pour le permis d'embarcation tu as juste a te présenter directement a un bureau de douane et il te le ferons sur place, si tu as un contrat et une procuration les deux parties sont pas obligé d'être la.