transfert/achat de motomarines usagées

Salut à tous.
J'aimerais savoir si lors de l'achat d'une motomarine usagée d'un particulier, il y a une taxe a payer. Et comment on transfert le nom de l'ancien propriétaire au nouveau propriétaire. en rapport avec le numéro qui se trouve sur la motomarine.
Aussi, à quel endroit peut-on vérifier si il y a un lien ou un montant non payé par l'ancien
propriétaire qui pourrait me causer des problèmes futurs.
Merci à l'avance pour vos réponses, qui vont me permettre d'être un acheteur avertis, lors de mon achat d'une motomarine usagé.
Pierre.

Pas de taxe. Sur les papiers du propriétaire de la machine, il y a une section réservé à la vente du véhicule. Avec ce papiers signé par le présent propriétaire et par lacheteur, tu vas au bureau de Chômage (Gouvernement du Canada), pour faire les transfert. Le mieux est d'avoir aussi une feuille de vente du genre :

Je, (nom du propriétaire), vend ma motomarine de marque X, année Y, dont le numero de serie est : abcdefg123456; à ( nom de l'acheteur ), pour la somme de Z $. etc avec vos 2 signature et date.

Avec ca tu devrais être en business. Dite moi le quelqun si j'oubli quelque chose.

RDPRM pour vérifier si il y a un lien sur la machine convoitée.

Merci, pour les bons conseils, j'en prend note, Pierre.

bouchro a écrit:

RDPRM pour vérifier si il y a un lien sur la machine convoitée.

N'oublie pas de le faire car très important le point que Bouchro de dit car il y a déjà eu des mauvaises surprise dans le passer a des personnes qui n'ont pas fait la vérification

si le propritaire a perdu les papiers ou les a jamais eu et na jamais faite le transfer de la motomarine, ques que je peux faire pour le mettre en mon nom, service canada ne peuve me donner le nom du proprio et le SQ non-plus

Dans ce cas, waveraider, le proprio vendeur devra aller se faire authentifer (assermenter) devant un notaire, sous serment, comme quoi il a perdu (ou autre raison) les papiers d'immatriculation. Avec le papier officiel du notaire, normalement, le vendeur pourrait aller à Services Canada pour obtenir un papier légal de propriétaire. Ensuite, vous pourriez alors procéder à la transaction.

C'est de cette façon qu'on a dû procéder, il y a quelques années, avec le bateau de mon père (décédé). On a rien trouvé à l'époque comme immatriculation de cet ancien bateau, qu'on a fini par être en mesure de vendre légalement. Faut dire qu'on était légaux tout partout, avec la propriété de ce bateau depuis plus de 20 ans.

Bonne chance,

Po

[quote="Popo"]Dans ce cas, waveraider, le proprio vendeur devra aller se faire authentifer (assermenter) devant un notaire, sous serment, comme quoi il a perdu (ou autre raison) les papiers d'immatriculation. Avec le papier officiel du notaire, normalement, le vendeur pourrait aller à Services Canada pour obtenir un papier légal de propriétaire. Ensuite, vous pourriez alors procéder à la transaction.

C'est de cette façon qu'on a dû procéder, il y a quelques années, avec le bateau de mon père (décédé). On a rien trouvé à l'époque comme immatriculation de cet ancien bateau, qu'on a fini par être en mesure de vendre légalement. Faut dire qu'on était légaux tout partout, avec la propriété de ce bateau depuis plus de 20 ans.

Bonne chance,

le probleme est que jai deja achete la motomarine je ne pensait pas que cetait aussi complique transfere un bateau

Si le gars n'a pas ses papiers lors de la vente, en effet, ça devient très compliqué.